Marque expirée - Marque en non vigueur

CROSS CONTROL
Monsieur Bruno ALLIOT

Numéro de dépôt :
3686107
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/10/2019
CROSS CONTROL de Bruno ALLIOT

Présentation de la marque CROSS CONTROL

Déposée le 23 octobre 2009 par monsieur Bruno ALLIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CROSS CONTROL »

Le déposant est monsieur Bruno ALLIOT domicilié(e) 15 Rue Georges Braque - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno ALLIOT domicilié(e) 15 Rue Georges Braque - 82000 - MONTAUBAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSS CONTROL est expirée depuis le 23 octobre 2019.

Bruno ALLIOT a également déposé les autres marques suivantes : TURN FORCE , YANKEE


Monsieur Bruno ALLIOT - 15 Rue Georges Braque - 82000 - MONTAUBAN - France


Monsieur Bruno ALLIOT - 15 Rue Georges Braque - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 18 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595043 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Appareils de commande, de réglage, de mesure, de signalisation et de surveillance, en particulier commandes électroniques et appareils de radiotélécommande pour modèles réduits de véhicules ; commandes électroniques programmables, capteurs, logiciels et interfaces informatiques électroniques destinés à la conception et la construction et la commande de modèles réduits de véhicules ; télécommandes mécaniques, électriques ou électroniques ; appareils de téléguidage ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils d'intercommunications ; interfaces informatiques ; programmes d'ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables.

Livres ; revues ; périodiques ; prospectus ; publications ; reproductions graphiques, photographies ; catalogues ; brochure ; catalogues ; plans et instructions de montage pour les modèles réduits de véhicules.

Modèles réduits de véhicules, véhicules télécommandés, mobiles (jouets), véhicules (jouets) et leurs éléments constitutifs ; unités motrices et moteurs pour modèles réduits de véhicules et pour les jouets motorisés, qu'il s'agisse de jouets ou de modèles réduits de compétition ; moteurs d'entraînement, accouplements, rameurs et servotransmission pour les modèles précités ; modèles réduits de véhicules et jouets motorisés qu'il s'agisse de jouets ou de modèles de compétition ainsi que les accessoires des articles précités, compris dans la classe 28, à savoir carrosseries, châssis, roues, réservoirs, burettes de remplissage, revêtements, câbles de commande, poignées de commande, démarreur rapide, servos, commutateurs, pneumatiques. Appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur. Moteurs mécaniques, électriques et à réaction, moteurs à explosion ou Diesel de faible cylindrée, comme accessoires des jouets en classe 28.

Développement de la publicité ; location d'espaces publicitaires, aussi en ligne ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité par correspondance ; distribution de matériel publicitaire ; organisation d'expositions publicitaires et commerciales et de démonstrations de produits et de services, y compris la distribution de produits dans des buts publicitaires, d'expositions et de foires dans des buts publicitaires, marchandisage, transfert de savoir-faire commercial (franchisage), organisation d'expositions ; sauvegarde des données sur ordinateur ; administration des données sur serveurs d'ordinateurs.

Réparation et entretien des appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, des modèles réduits de véhicules, des mobiles (jeux), des véhicules télécommandés et des véhicules (jouets) ; location des appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, des modèles réduits de véhicules, des mobiles (jeux), des véhicules télécommandés et des véhicules (jouets).

Formation pratique et démonstration de téléguidage des véhicules réduits télécommandés ; informations en matière des véhicules réduits télécommandés ; organisation et conduite des compétitions des véhicules réduits télécommandés ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction et publication de textes autres que des textes publicitaires ; publication de livres et de périodiques en ligne.

Création, entretien, actualisation et hébergement de sites Web ; services de dessinateurs d'arts graphiques, dessin industriel ; conseil technique en matière de modèles réduits de véhicules, véhicules télécommandés, mobiles (jouets), véhicules (jouets). Conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support informatique.

Concession de licences de marques.